CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE D'UTILISATION DE MELVIN & HAMILTON DIGITAL SAS
- Vorschriften bezüglich der Verbraucherrechte
- NON RENONCIATION
- DIVISIBILITÉ
- RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
- DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES
- MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
- LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE RELATIFS AUX ÉLÉMENTS PUBLIÉS SUR LE PRÉSENT SITE
- EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ DE L'ÉDITEUR DANS LE CADRE DE L'EXÉCUTION DU PRÉSENT CONTRAT
- MENTIONS RELATIVES À LA COLLECTE DE « COOKIES »
- MENTIONS RELATIVES À LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS, DU 6 JANVIER 1978
- NEWSLETTER DE L'ÉDITEUR
- ESPACE PERSONNEL
- GARANTIE DES PRODUITS ACHETÉS SUR LE PRÉSENT SITE
- DISPOSITIONS RELATIVES AUX DROITS DU CONSOMMATEUR
- LIVRAISON
- INFORMATIONS RELATIVES AU PAIEMENT
- CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
- PRIX
- MODALITÉS DE SOUSCRIPTION DES COMMANDES ET DESCRIPTIF DU PROCESSUS D'ACHAT
- MENTIONS PRÉLIMINAIRES