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  1. Les réponses à toutes vos questions dans notre section aide interactive.
  2. INFORMATIONS GÉNÉRALES
  3. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE D'UTILISATION DE MELVIN & HAMILTON DIGITAL SAS

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE D'UTILISATION DE MELVIN & HAMILTON DIGITAL SAS

  • Règles concernant les droits des consommateurs
  • NON RENONCIATION
  • DIVISIBILITÉ
  • RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
  • DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES
  • MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
  • LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE RELATIFS AUX ÉLÉMENTS PUBLIÉS SUR LE PRÉSENT SITE
  • EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ DE L'ÉDITEUR DANS LE CADRE DE L'EXÉCUTION DU PRÉSENT CONTRAT
  • MENTIONS RELATIVES À LA COLLECTE DE « COOKIES »
  • MENTIONS RELATIVES À LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS, DU 6 JANVIER 1978
  • NEWSLETTER DE L'ÉDITEUR
  • ESPACE PERSONNEL
  • GARANTIE DES PRODUITS ACHETÉS SUR LE PRÉSENT SITE
  • DISPOSITIONS RELATIVES AUX DROITS DU CONSOMMATEUR
  • LIVRAISON
  • INFORMATIONS RELATIVES AU PAIEMENT
  • CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
  • PRIX
  • MODALITÉS DE SOUSCRIPTION DES COMMANDES ET DESCRIPTIF DU PROCESSUS D'ACHAT
  • MENTIONS PRÉLIMINAIRES
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